Règlement intérieur de la ligue

Écrit par Arbitre le . Publié dans Clubs, Membres et Groupes constitués

<h5 class="MsoNormal" style="margin-right: -0.7pt; text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Arial;"><img alt="" class="pull-left" height="91" src="images/iconesmac1/Bloc-note-stylo.png" width="91" />Ce Règlement Intérieur est le complément des statuts de la Ligue. Il est en accord avec celui de la Fédération Française de Tir.</span><span class="info" style="font-size: 10pt; font-family: Arial;"><br /> Le présent Règlement Intérieur a été adopté par l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue à ANTONY (92) le 25 novembre 2006, sous la présidence de Monsieur Philippe CROCHARD, assisté de Monsieur Daniel PARIS.</span></h5>

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Ce Règlement Intérieur est le complément des statuts de la Ligue. Il est en accord avec celui de la Fédération Française de Tir.
Le présent Règlement Intérieur a été adopté par l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue à ANTONY (92) le 25 novembre 2006, sous la présidence de Monsieur Philippe CROCHARD, assisté de Monsieur Daniel PARIS.

 

TITRE I PREAMBULE

TITRE II AFFILIATION DES CLUBS ET LICENCE

TITRE III L’ASSEMBLEE GENERALE

TITRE IV LES ORGANES DE DIRECTION

TITRE V LES COMMISSIONS

TITRE VI LES STRUCTURES DECENTRALISEES

TITRE VII ORGANISATION DES COMPETITIONS

TITRE VIII SANCTIONS ET PROCEDURES DISCIPLINAIRES

TITRE IX   APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT

 

 

 

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